CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1/Les gîtes du Mas Paret

Objet

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par le Mas Paret et dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles organisent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation.

Réservation
Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l’issue du processus de réservation.

Processus de réservation
Les réservations effectuées par le client se font par l’intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s’engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l’exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.
Accusé de réception de la réservation
Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l’envoi sans délai d’un courrier électronique. Dans le cas de la réservation en ligne, l’accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l’offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l’adresse du Mas Paret auprès duquel le client peut présenter ses réclamations.
Annulation ou modification du fait du client
Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement auprès du Mas Paret, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique. Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Consommation de la prestation
En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera le Mas Paret à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Le client accepte et s’engage à respecter le règlement intérieur du Mas Paret. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, le Mas Paret se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.

Le locataire doit se présenter le jour précisé dans le créneau horaire mentionné sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.

Utilisation des lieux : Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client.

Animaux : Les animaux ne sont pas admis. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

Assurances : Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré.

Paiement des charges : Les charges d’eau et d’électricité sont comprises dans le prix de location, pour un usage normal. En cas d’utilisation anormale, les charges pourront être refacturées au locataire.

Responsabilité
Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer le Mas Paret présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. Le Mas Paret ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l’indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.
Réclamations
Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ du Mas Paret.

Prix
Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en euros en montant TTC, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l’établissement s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables en euros, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix. Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc …) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l’établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.

Dépôts de garantie ou cautions
A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie de 250 € est demandé par le propriétaire. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. Si le ménage n’a pas été effectué convenablement, le chèque de caution sera encaissé. Par la suite un chèque sera renvoyé au locataire déduction faite des frais de ménage dus pour la période concernée (7 € par jour). 
En cas de départ anticipé (antérieur à l’heure mentionnée sur le présent contrat) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine.

Paiement
Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express, Diners Club…) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité (il est précisé que la carte bancaire utilisée doit être valable au moment de la consommation du service) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter au Mas Paret avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation. Le débit du paiement s’effectue au Mas Paret lors du séjour, sauf dans le cas de conditions ou tarifs spéciaux où le débit partiel ou total du paiement s’effectue lors de la réservation. Ce prépaiement est qualifié d’arrhes. En cas de no show (réservation non annulée – client non présent) d’une réservation garantie par carte bancaire, l’établissement débitera le client, à titre d’indemnité forfaitaire, du montant indiqué dans ses conditions générales et conditions particulières de vente. Le Mas Paret a choisi stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, du Mas Paret d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Dans le cas d’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la somme versée d’avance, que sont les arrhes, est débitée au moment de la réservation. Le Mas Paret peut générer des factures/notes par voie électronique, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l’adresse internet communiquée par l’établissement.

Conditions d’annulation

  • Plus de 31 jours avant l’arrivée : 10% du montant de votre réservation.
  • De 15 à 30 jours avant l’arrivée : 30% du montant de votre réservation.
  • De 8 à 14 jours avant l’arrivée : 60% du montant de votre réservation.
  • De 1 à 7 jours avant votre arrivée : 90 % du montant de votre réservation.

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24H qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat, le contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L’acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location. Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. il ne sera procédé à aucun remboursement. En cas de mesures gouvernementales restrictives de déplacement ou de confinement liées à la crise covid 19, l’acompte sera remboursé.

Si le propriétaire annule la location, il reverse au locataire l’intégralité des sommes versées par avance.

Etat des lieux
Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.
L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux en usage normal est à la charge du locataire. Il peut être effectué par le propriétaire avec un supplément de 7 euros par nuitées (il ne comprend pas le nettoyage de la vaisselle). En cas de logement non restitué dans son état original, la caution ménage sera encaissée par le propriétaire.

Respect de la vie privée
Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées au Mas Paret exclusivement. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

Convention de preuve
La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques du Mas Paret seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

Force majeure
La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit le Mas Paret d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

Règlement des litiges
Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi française sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

Intégralité
Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s’intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par le Mas Paret. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par le Mas Paret. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.

2 / LES LOCATIONS DE MATÉRIEL SPORTIF DU MAS PARET

Article 1 : Objet du contrat

Les présentes conditions générales de location ont pour objet de déterminer les modalités de location de de matériels sportifs (ci-après dénommés « Matériel Sportif » et les éventuels accessoires (ci-après dénommés les « Accessoires ») par l’intermédiaire d’un contrat de location conclu entre le Mas Paret (ci-après dénommée « MAS PARET » ou le “Loueur”) et le client (ci-après dénommé le « Locataire »).

Article 2 : Le Locataire

Afin de bénéficier du contrat de location, le signataire doit impérativement être majeur, se déclarer apte à la pratique du sport relevant du matériel loué et n’avoir aucune contre-indication médicale. Aucune autre personne que le Locataire n’est autorisée à utiliser le Matériel Sportif et Accessoires.

Article 3 : Modalités de locations : réservation, paiement, tarifs, durée, caution, disponibilité, accompagnement

a : Réservations
Le Locataire peut procéder à des réservations via le site internet www.masparet.fr ou sur le point de Location. MAS PARET pourra demander le versement d’arrhes au locataire d’un montant maximum de 30% du montant global de la réservation, afin de confirmer la réservation ainsi faite. Dans le cas d’une réservation en ligne, le locataire pourra payer son panier en ligne par CB en totalité ou par un acompte de 30%).
En cas d’annulation :
– 48 heures avant le début de la location, MAS PARET se réserve le droit de réclamer des frais d’annulation d’un montant de 30 % du montant global de la réservation.
– la veille du début de la location, MAS PARET se réserve le droit de réclamer des frais d’annulation d’un montant de 50 % du montant global de la réservation.
– le jour de la location, MAS PARET se réserve le droit de réclamer des frais d’annulation d’un montant de 100 % du montant global de la réservation.
Les frais d’annulation ne seront pas versés lorsque l’annulation est causée par la maladie dument justifié du Locataire, ou en cas de conditions météorologiques détestables avérées.
Dans le cas d’un paiement en ligne, le remboursement se fera directement après contrôle de conformité avec les conditions citées ci-dessus.

b : Modalités de location/paiement /Modes de règlement :
Le Locataire procède à la souscription d’un contrat de location dans lequel il reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de location et les accepter. Sur le lieu de location le Locataire remet les documents justificatifs nécessaires (carte d’identité ou passeport en cours de validité) et procède à la remise d’une caution (voir ci-après).
Le paiement de la location (ci-après la « Location ») s’effectue en amont lors de la réservation en ligne (paiement acompte ou totalité) ou au moment de la prise en charge des Matériels Sportifs et des Accessoires, par carte bancaire, chèque-vacances ou espèces uniquement.
De la même manière, toutes autres sommes éventuellement dues au titre de la location (franchises, les éventuelles prolongations de Location non souscrites au départ de la période de Location, les réparations etc.) seront payables à la restitution également par carte bancaire ou espèces.
Au moment de la remise des Matériels Sportifs et des Accessoires, un état des lieux sera effectué et signé contradictoirement entre MAS PARET et le Locataire.

c : Tarifs :
MAS PARET met à la disposition du Locataire un ou plusieurs Matériel Sportif ainsi que leurs accessoires dans les conditions tarifaires en vigueur au jour de la signature du contrat de location.
Ces tarifs sont décrits sur le site Internet www.masparet.fr ou en point de Location dédié et selon des plages horaires définies.
Les tarifs de Location sont susceptibles de modifications.

d : Durée de location / restitution :
Le Locataire doit restituer le/les Matériel Sportif et les Accessoires au point de départ, aux date et heure prévues indiquées sur le contrat de location. Si le Locataire souhaite prolonger la durée de la location et modifier cette date, il doit en informer MAS PARET et obtenir préalablement son accord.
Aucun remboursement ne sera effectué si le Locataire restitue le/les Matériel Sportif et les Accessoires avant la date de fin de location prévue.
Toute restitution tardive donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire égale au tarif d’une journée de location par demi-journée ou journée de retard.
Le matériel doit être restitué en état de fonctionnement et dans un état de propreté correct. MAS PARET se réserve le droit d’appliquer le barème des réparations et entretiens en annexe.

e : Caution / Dépôt de garantie
En garantie de la bonne exécution de ses obligations par le Locataire, ce dernier doit verser une caution ou dépôt de Garantie à MAS PARET d’un montant de, 1500 euros par VAE, 1000 euros par vtt enduro, 500 euros par vélo de route, 250 euros par paddle surf et 1500 euros par kitesurf, par carte bancaire et laisser une pièce d’identité durant le temps de la location. Les photocopies ne seront pas acceptées – le nom de la carte bleue et de la pièce d’identité doivent concorder.
Cette caution n’est pas encaissée durant la durée de la location. MAS PARET se réserve le droit de conserver la caution pendant 24h après la restitution des matériels sportifs et accessoires loués.
A la restitution des Biens Loués, la caution est restituée au locataire déduction faite des éventuels dommages prévus article 7.
De convention expresse, le dépôt de garantie est attribué à MAS PARET en toute propriété à concurrence des sommes dues par le Locataire à MAS PARET dans le cas où le Locataire ne réglerait pas à son échéance une quelconque somme due à MAS PARET .
Le Locataire autorise le Loueur à prélever sur la caution les sommes dues :
– au titre de la franchise
– en réparation des dégradations et vol dont les coûts sont fixés en annexe: « nomenclature des pièces dégradées »
– à titre d’indemnisation pour restitution tardive des Biens Loués

Il est expressément convenu que le montant de la caution ne saurait en aucun cas constituer une limite de garantie, le loueur conservant, le cas échéant, le droit de poursuivre le locataire à l’effet d’obtenir l’entier dédommagement de son préjudice.

f. Disponibilité

Pour vous assurer une meilleure disponibilité des Matériels Sportifs, nous vous recommandons de faire une demande de réservation d’une prestation commercialisée par MAS PARET au moins 48 heures à l’avance (jours ouvrés).

Article 4 : État des VAE et des Accessoires, entretien et réparation

Le locataire reconnaît avoir reçu les Biens Loués en bon état de fonctionnement avec l’équipement de base. Il déclare avoir eu personnellement toute latitude pour vérifier les Biens Loués et les choisir conformément à ses besoins. Le locataire s’engage à restituer les Biens Loués dans l’état dans lesquels il les a loués, excepté l’usure normale.
Pour les cycles, les pneus sont en bon état et sans coupures. En cas de détérioration de l’un d’eux pour une cause autre que l’usure normale, le Locataire s’engage à le remplacer par un pneu neuf de même marque, de mêmes caractéristiques et de mêmes dimensions.
Tout dommage ou réserve, à la mise à disposition ou à la restitution du/des Matériel Sportif et des Accessoires doit être mentionné sur le contrat de location.
L’entretien courant du Matériel Sportif tel qu’il est prévu selon les prescriptions d’entretien du constructeur est effectué par MAS PARET. Les réparations, échanges de pièces ou de pneumatiques résultant de l’usure normale sont à la charge de MAS PARET et seront effectués par ses soins.
Les réparations, échanges de pièces ou fournitures et /ou accessoires résultant d’une négligence ou d’une faute du Locataire ou des éventuels utilisateurs agréés demeurent toujours à la charge du Locataire selon la tarification figurant en annexe.
En cas d’immobilisation, le/les Matériel Sportif et Accessoires seront alors ramenés au point de Location dédié, par les soins du Locataire et à ses frais qui comprendront les frais d’enlèvement, de transport.
La Location continuant dans ce cas à courir normalement et toutes les obligations subséquentes du Locataire demeurant en vigueur.

Article 5 : Conditions d’utilisation du/des VAE et Accessoires

A compter de la mise à disposition du/des Matériel Sportif et des Accessoires, le Locataire en a la garde et en est seul responsable ainsi que des conséquences pouvant résulter de son/leur utilisation.
Le Locataire est seul responsable des infractions au Code de la Route ayant trait à la conduite ou à la garde du/des Matériel Sportif et des Accessoires, ou de toute autre infraction à des dispositions législatives, fiscales et réglementaires en vigueur, commises pendant la durée du contrat.
Le Locataire est responsable des amendes, procès-verbaux et contraventions et s’engage à en rembourser le montant à MAS PARET si celui-ci était amené à en faire l’avance.
En cas d’intervention de MAS PARET dans le paiement de ces amendes, contraventions ou PV, facturera au Locataire un montant forfaitaire de 25 Euros par intervention au titre des frais de dossier.
Le Locataire s’engage à prendre toutes les dispositions pour éviter la détérioration, le vol ou la soustraction frauduleuse du/des Matériel Sportif et des Accessoires.
Il s’engage notamment, lorsque le/les Matériel Sportif et les Accessoires est/sont en stationnement, à l’attacher à un élément fixe à l’aide de l’antivol fournis par MAS PARET.
Le Locataire utilise le/les Matériel Sportif et Accessoires en bon père de famille et en prenant toutes précautions que MAS PARET est en droit d’attendre.
Le Locataire reconnaît avoir reçu et pris connaissance de la prise en main du Matériel Sportif ;
Le Locataire s’engage à respecter les indications suivantes : Le transport d’une personne sur le porte-bagage est strictement interdit. .

Le Locataire s’engage à ne rien modifier ou adjoindre aux Matériel Sportif et aux Accessoires.

Le Locataire reconnaît avoir pris connaissance du fait que MAS PARET fournit des casques pour chaque vélo électrique loué et conseille très fortement aux adultes le port du casque, pour des raisons de sécurité. MAS PARET ne saurait être tenu responsable en cas de refus du client de porter un casque.

Le/les VAE, vélos d’enduro et vélo de route et leurs Accessoires ne doit/devront pas être utilisé(s) de façon anormale, notamment :
– en dehors des voies carrossables (hors VTT) ;
– pour le transport de passagers à titre onéreux ;
– pour la sous-location ;
– pour le remorquage ou la traction de tout objet, en dehors de ceux loués par MAS PARET ;
– pour le transport d’un passager.
– pour le transport de matières inflammables, explosives, corrosives, comburantes, radioactives ou sources de rayonnements ionisants

Le/les Matériel Sportif et les Accessoires devront être restitués dans le même état de marche et d’aspect que lors de leur mise à disposition. A défaut, les éventuels frais de remise en état du/des Matériel Sportif et les Accessoires seront mis à la charge du Locataire.

Si le Locataire souhaite transporter le Matériel Sportif et ses accessoires par ses propres moyens, MAS PARET décline toute responsabilité sur le fonctionnement et la sécurité du vélo après le chargement.
Aussi, le Locataire doit :
– en informer MAS PARET au préalable,
– tester le matériel avant de le charger,
– établir un état des lieux précis et agrémenté de photos,
– veiller à ce que le(s) Matériel Sportif loué(s) ne soi(en)t pas endommagés lors du transport en utilisant les moyens appropriés.

Article 6 – Conditions d’Utilisation, garde et restitution de/des Accessoires

La pose et la dépose des Accessoires sont effectuées par MAS PARET à la prise de possession et à la restitution de ces derniers.
A compter de la mise à disposition de/des Accessoires, le Locataire a la garde de/des Accessoires et est seul responsable de ce/ces derniers et des conséquences pouvant résulter de son/leur utilisation.
Le Locataire s’engage à prendre toutes les dispositions pour éviter la détérioration, le vol ou la soustraction frauduleuse de/des Accessoires. Il est responsable en cas de vol, dégradations ou pertes de/des Accessoires.
Le Locataire utilise le/les Accessoires dans le respect de la réglementation, en bon père de famille et en prenant toutes précautions que BSD est en droit d’attendre.
Le/les Accessoires devront être restitués dans le même état que lors de sa/leur mise à disposition.
A défaut, les éventuels frais de remise en état seront mis à la charge du Locataire.
La location est consentie pour la durée déterminée figurant sur le contrat de location.
Aucun remboursement ne sera effectué si le Locataire restitue le/les accessoires avant la date de fin de location prévue.

Article 7 : Responsabilité – Dommages aux biens loués- Vols

Le Locataire est personnellement responsable des dommages qu’il cause à l’occasion de l’utilisation du/des Matériel Sportif et des Accessoires. La responsabilité du Loueur ne pourra être mise en cause au titre de dommages subis ou causés par le/les Matériel Sportif et les Accessoires, sauf s’il est prouvé que ces dommages sont dus à un vice interne ou à un défaut d’entretien du/des Matériel Sportif et des Accessoires. Le locataire déclare être titulaire d’une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit la responsabilité encourue à l’occasion de l’utilisation des Biens loués.
Le locataire ne bénéficie donc d’aucune couverture pour les dommages subis par la chose louée et engage personnellement sa responsabilité à raison desdits dommages, casse, perte et vol.

En cas de casse : le locataire s’engage à restituer le matériel endommagé et celui-ci devra être reconnaissable et complet. Les dommages subis par le matériel seront facturés au locataire selon le tarif en vigueur annexé au présent contrat.
En cas de vol et de perte du matériel, le vol et la perte du matériel ne sont pas couverts.
En conséquence, le matériel sera facturé au locataire sur la base de sa valeur à neuf déductions faites de la vétusté (cf article vétusté de 10% par an). La caution servira à couvrir en partie ou en totalité le préjudice.
Une facture sera fournie au locataire afin qu’il puisse éventuellement la présenter à son assureur personnel.

Article 8 – Obligations du Locataire en cas d’accident ou de vol

Le Locataire s’engage à prévenir du sinistre, dans tous les cas, MAS PARET, dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 24 heures (vingt-quatre heures) de la survenance du sinistre.
Le Locataire s’engage en outre :

a) En cas d’accident, à adresser dans les 48 heures (quarante-huit heures), ou 2 jours (deux jours) ouvrés à MAS PARET, même en cas de seuls dommages matériels subis par le/les Matériel Sportif et des Accessoires, l’original du constat amiable dûment et lisiblement rempli (à défaut la déclaration de sinistre comportant toutes précisions utiles sur les circonstances du sinistre, les coordonnées de l’utilisateur du/des Matériel Sportif, celles de l’adversaire et de son assureur ainsi que celles des témoins, les dommages subis par le/les Véhicule et/ou accessoires)

b) En cas de vol du/des Matériel Sportif et des Accessoires, de vandalisme, le Locataire est tenu de déclarer le vol ou le vandalisme dès la constatation des dommages ou de la disparition aux autorités de police ou de gendarmerie, de déclarer et fournir le certificat de dépôt de plainte à MAS PARET dans les 48 heures (quarante-huit heures) ou 2 jours (deux jours) ouvrés de la constatation des dommages ou de la disparition.

En cas de vol à l’intérieur d’un véhicule, une déclaration devra avoir été adressée à l’assureur automobile du véhicule vandalisé. Dans tous les cas, une copie de cette déclaration ainsi qu’une copie des conditions générales et particulières de l’assurance automobile du véhicule concerné devront être adressées au courtier.
Sur demande, tout justificatif pourra être réclamé au Locataire pour justifier du sinistre.
Le Locataire qui est de mauvaise foi, exagère le montant des dommages, prétend détruits des objets ou des biens n’existant pas lors du sinistre, dissimule ou soustrait tout ou partie des objets pris en charge, emploie comme justification des moyens frauduleux ou des documents inexacts, est déchu de tout droit à la garantie pour le sinistre en cause.

Article 9 : Durée de garantie et exclusions

La garantie prend effet à la date et heure de mise à disposition des biens loués. La garantie cesse automatiquement à la fin de la période de location.

Sont exclus :
– Le vol sans effraction
– Le vol sur la voie publique y compris pour les Matériel Sportif et Accessoires dans les véhicules, sur remorque, sur galerie de toit ou sur porte vélo,
– Le vol sur remorque, galerie de toit, porte vélo sauf à ce que le cycle soit attaché à la remorque, à la galerie de toit ou au porte vélo par un antivol de type U, Chaîne ou articulé.
– Les dommages résultant d’un usage non conforme aux normes d’utilisations des fabricants ; ainsi que ceux résultant d’un vice propre, d’un défaut d’entretien ou d’un défaut de fonctionnement des objets pris en charge,
– Les dommages en état d’alcoolisme, d’ivresse, en usage de médicaments, drogues, stupéfiants non prescrits médicalement,
– La faute du locataire ou de l’utilisateur, si elle est intentionnelle ou frauduleuse.

Dans ce cas, MAS PARET établira une facture du montant des matériels détériorés ou volés, après application de la décote liée à la vétusté en application de l’article 13.

Article 10 : Assistance du Loueur

Le locataire loue le Matériel Sportif en parfait état de marche. Pour les cycles un kit de réparation est fourni pour chaque location permettant de faire face en cas de crevaison. Le locataire est donc responsable de ramener le Matériel Sportif au point de location de départ. 

L’assistance au rapatriement est gratuite en cas de problèmes inhérent au Matériel Sportif, liés à un mauvais entretien ou à un défaut de fabrication. Hors ces cas de prise en charge, Les problèmes de type déraillement, épuisement de la batterie, crevaison, casse suite à une mauvaise utilisation ne sont pas couverts. Dans ces cas, le locataire en supportera le coût fixé forfaitairement à 100 Euros TTC par intervention.
Elle est géographiquement limitée aux routes accessibles aux véhicules à moteur. A défaut, le locataire fournira ses meilleurs efforts pour rejoindre une route accessible.

Article 11 : Autorisation de publier des photographies

Lors du déroulement de la location, des photographies des Locataires pourront être prises.
Le Locataire est informé et accepte que des photographies sur lesquelles il apparaît puissent être publiées par MAS PARET sur son site internet et sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, Twitter…, à des fins de promotion.
Le Locataire ne souhaitant pas que des photographies sur lesquelles il apparaît, soient publiées par MAS PARET sur son site internet, devra en informer MAS PARET avant le début de la prestation ou a posteriori en envoyant un e-mail à l’adresse suivante info@masparet.fr

Article 12 : Dispositions diverses

En cas d’inexécution par le Locataire de l’une quelconque de ses obligations contractuelles, MAS PARET pourra de plein droit mettre fin par anticipation à la location, sans préjudice de tous autres droits. Le présent contrat est soumis au droit français.

Articles 13 : Définitions

Accident : Tout événement soudain, imprévu et extérieur au bien endommagé et constituant la cause des dommages.
Le dommage matériel accidentel : Toute détérioration ou destruction du/des Matériel Sportif et des Accessoires suite à accident ou chute avec ou sans tiers identifié.
Le vol : Tout événement soudain et imprévu ayant pour conséquence la disparition totale du/des Matériel Sportif et des Accessoires mentionnés sur le contrat de location
L’effraction : Forcement ou destruction du dispositif antivol référencé liant le cycle à un point d’attache fixe sur la voie publique.
Antivol référencé : Pour tous les cycles un antivol de type U, un antivol de type chaîne, un antivol de type articulé, un antivol de type câble d’au moins 10 mm de diamètre.
Vétusté : Une décote est appliquée à la valeur du matériel neuf, déduction faite de la TVA en vigueur lors de l’acquisition de celui-ci ,La décoté est fixée à 10% par an.

Article 14 : Loi Informatique et libertés

En application de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi n°2004 -801 du 6 août 2004, le Locataire est informé et accepte que :
1°) Ses données personnelles transmises pourront être utilisées à des fins d’enquêtes, d’analyses ou dans le cadre d’opérations commerciales par MAS PARET.
2°) Il bénéficie, conformément à la loi précitée, d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données le concernant, sur simple demande auprès de Mas Paret.

Article 15 : Différend

En cas de contestation quelconque relative à l’exécution, l’interprétation ou la résiliation du présent contrat, le Tribunal compétent sera celui du siège social du loueur Perpignan auquel les parties attribuent une compétence exclusive.

Fait à Perpignan,
Le 16 Juin 2021

ANNEXES :

Nomenclature des pièces dégradées en € TTC

Réparation et échange de pièces :

Coût de main d’œuvre 65 € (soit 1h) pour les interventions techniques de produits complexes
Coût de main d’œuvre 35 € (soit 1/2h) pour les interventions techniques de produits non complexes

VTT électrique :
Lavage : 5€ / Cadre Vélo : 3500 € / Batterie : 500€ / Fourche : 500€ / Pédalier : 150€ / Roue avant : 300€ / Roue arrière : 300€ / Manette Vitesse : 30€ / Guidon : 90€ / Contrôleur : 300€ / Dérailleur : 110€ / Câblage électrique : 100€ / Système de frein hydraulique : 160€ / Pneus : 60€ / Disque de frein : 80€ / Selle : 30€ / Chaîne : 60€ / Poignée guidon : 30€ / Levier de frein : 90€ / Garde boue : 20€ / Pare-chaîne : 15€ / Pédale : 50€ / Compteur sans fil : 60€

Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
Display Bosch : 260€ / Chaîne anti-vol : 25€ / Casque : 80€ / Gants : 30 € / Kit réparation : 90€

VTT enduro :
Lavage : 5€ / Cadre Vélo : 3500 € / Fourche : 1000€ / Pédalier : 300€ / Roue avant : 500€ / Roue arrière : 500€ / Manette Vitesse : 60€ / Guidon : 90€ / Dérailleur : 150€ / Système de frein hydraulique : 160€ / Pneus : 60€ / Disque de frein : 80€ / Selle : 30€ / Chaîne : 60€ / Poignée guidon : 30€ / Levier de frein : 90€ / Garde boue : 20€ / Pare-chaîne : 15€ / Pédale : 50€ / Compteur sans fil : 60€

Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
Chaîne anti-vol : 25€ / Casque : 80€ / Gants : 30 € / Kit réparation : 90€

Vélo route :
Lavage : 5€ / Cadre Vélo : 500 € / Fourche : 200€ / Pédalier : 100€ / Roue avant : 500€ / Roue arrière : 500€ / Manette Vitesse : 60€ / Guidon : 90€ / Dérailleur : 150€ / Système de frein : 100€ / Pneus : 60€ / patins de frein : 30€ / Selle : 30€ / Chaîne : 60€ / Poignée guidon : 30€ / Levier de frein : 90€ / Pédale : 50€ / Compteur sans fil : 60€

Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
Chaîne anti-vol : 25€ / Casque : 80€ / Gants : 30 € / Kit réparation : 90€

Paddle Surf :
Lavage : 5€ / Aileron : 30 € / Leach : 50 € / Sac de trandport : 100 €

Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
Pagaie : 100 € / Pompe : 50 €

Kite Surf :
Lavage : 15€ / Ligne : 80€ / Aileron : 50 € / Barre : 150 €

Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
Pad : 150 €